Déposée le 1 février 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMADEUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « ADN du numérique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-10 du 7 mars 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMADEUS domicilié(e) 485 Route du Pin Montard, Sophia-Antipolis, 06410 BIOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 496 252 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, A.P.I. CONSEIL, domicilié(e) Bâtiment Newton - Technopole Hélioparc 4 rue Jules Ferry - 64000 - Pau - France.
La marque ADN du numérique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3553104.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMADEUS, Société par actions simplifiée - 485 Route du Pin Montard, Sophia-Antipolis, 06410 BIOT - France - SIREN 344496252
A.P.I. CONSEIL, - Bâtiment Newton - Technopole Hélioparc 4 rue Jules Ferry - 64000 - Pau - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-27
Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10
Inscription le 23 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°710067 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-23
Renouvellement sans limitation le 28 février 2018 n°2674119 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-02-28
Inscription le 31 janvier 2020 - Modification d'un mandataire n°778823 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-01-31
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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